De la conception des projets au suivi des matériaux évacués, la gestion des déchets du BTP se prépare bien avant le démarrage des travaux. Dans un guide consacré aux opérations de construction, le CER BTP de La Réunion rassemble des recommandations pratiques, précise les responsabilités des intervenants et propose des clauses environnementales pour les marchés.
Comment limiter les surplus de matériaux, favoriser le réemploi et organiser le traitement des déchets sans attendre leur accumulation sur le chantier ? Ces questions structurent le guide « Intégrer la prévention et la gestion des déchets dans les opérations de BTP », élaboré par la Cellule économique du BTP de La Réunion (CER BTP).
Le document de 26 pages aborde 4 dimensions complémentaires :
- le cadre réglementaire,
- la répartition des responsabilités,
- l’intégration de clauses environnementales dans les marchés
- et les outils de traçabilité.
Il s’adresse notamment aux maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre et entreprises de travaux.
L’enjeu est important à La Réunion. D’après les données 2023 de l’Observatoire des déchets du BTP reprises dans le guide, le secteur a généré plus de 2,37 millions de tonnes de déchets sur le territoire.
Dans un environnement insulaire marqué par une forte dépendance aux importations de matériaux, leur prévention et leur valorisation occupent une place particulière dans les démarches d’économie circulaire.
De la conception aux travaux, des responsabilités à organiser
La prévention des déchets commence par des décisions parfois simples : ajuster les commandes aux besoins réels, limiter les emballages, améliorer la gestion des stocks ou envisager l’utilisation de matériaux recyclés et réutilisables.
Le CER BTP recommande également d’étudier les possibilités de réemploi, notamment pour certains déblais de terrassement.
Mais ces pratiques supposent une coordination entre les intervenants.
- Le maître d’ouvrage définit les objectifs environnementaux de l’opération et les exigences à intégrer dans les contrats.
- La maîtrise d’œuvre traduit ces orientations en solutions techniques, conseille sur les matériaux et accompagne leur mise en application.
- Quant aux entreprises, elles doivent organiser leurs interventions en tenant compte du tri, du stockage et des possibilités de valorisation.
Pour les opérations de rénovation ou de déconstruction concernées, le diagnostic Produits, Équipements, Matériaux et Déchets (PEMD) contribue à identifier les éléments susceptibles d’être récupérés.
Une assistance à maîtrise d’ouvrage spécialisée dans le réemploi peut ensuite accompagner leur réutilisation dans le projet ou leur orientation vers d’autres filières.
Cette organisation doit se prolonger pendant l’exécution des travaux. Le guide préconise de distinguer les déchets inertes, non dangereux et dangereux, avec des emplacements de collecte adaptés. Le suivi de leur parcours constitue une autre composante essentielle : registres chronologiques, bordereaux de suivi et justificatifs de traitement permettent de documenter les flux.
Deux outils sont également présentés pour formaliser cette organisation :
- le SOGED (Schéma d’organisation et de gestion des déchets), utilisé dans le bâtiment,
- et le SOSED (Schéma d’organisation et de suivi de l’élimination des déchets), destiné aux travaux publics.
Ces documents permettent notamment de préciser les méthodes de tri, les moyens mobilisés et les filières retenues.
Des clauses pour traduire les objectifs dans les marchés
Au-delà des recommandations générales, le CER BTP consacre une large partie de son guide aux dispositions contractuelles. Il propose 29 exemples de clauses, répartis entre le réemploi des matériaux, l’utilisation de matériaux recyclés et la gestion des déchets.
Certaines concernent directement la consultation des entreprises. Le réemploi peut ainsi être pris en compte dans l’analyse des offres, notamment au titre de la valeur technique ou de la performance environnementale. D’autres formulations portent sur les prescriptions de tri, les modalités de dépose sélective ou les documents justificatifs à remettre.
Le guide suggère également de prévoir des lignes financières spécifiques pour identifier les coûts liés au réemploi et à la gestion des déchets. Repérage, stockage, transport et suivi des matériaux peuvent ainsi être distingués dans les pièces financières du marché.
Ces dispositions restent toutefois des modèles à adapter. Le CER BTP précise que les clauses proposées le sont « à titre indicatif », selon les caractéristiques techniques et contractuelles de chaque opération.
Le suivi ne s’arrête pas à l’attribution du marché. Les exemples présentés prévoient aussi des comptes rendus pendant les travaux et des bilans en fin de chantier, afin de documenter les quantités réemployées, recyclées, valorisées ou éliminées.
Consulter ici le guide : INTÉGRER LA PRÉVENTION ET LA GESTION DES DÉCHETS DANS LES OPÉRATIONS DE BTP